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Les présentes mentions ont pour objet de définir les modalités selon lesquelles la Fondation Val de Loire met à la disposition des internautes son site internet www.fondationvaldeloire.com et les conditions selon lesquelles les internautes y accèdent et l’utilisent.
Toute connexion au site www.fondationvaldeloire.com est subordonnée au respect des présentes mentions légales que la Fondation Val de Loire se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment.
En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Disponibilité

Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.

Limitation de responsabilité

La Fondation Val de Loire se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. La Fondation Val de Loire ne pourra être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou d’autres infections informatiques.
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Confidentialité des courriers électroniques

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  • Le secret des correspondances transmises par le réseau internet n’est pas garanti

  • Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour nous de fournir une réponse.

Propriété intellectuelle

Tous les textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement (aussi dénommés « œuvres ») présentés sur le site internet de la Fondation Val de Loire, accessibles au public sous le nom de domaine fondationvaldeloire.com, sont la propriété de la Fondation Val de Loire.
Sauf autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction, modification, vente ou publication partielle ou intégrale ainsi que toute utilisation des œuvres autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.
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Siège social


Fondation Val de Loire 67, rue Charles Beauhaire 45140 Saint Jean de La Ruelle

 

Directrice de la publication

Nicole CHAYOT,
 Présidente de la Fondation Val de Loire

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